Auto-école JEAN
17 Rue du général Leclerc
02300 CHAUNY
Agrément : E0400203230
RÉGLEMENT INTÉRIEUR AUTO-ÉCOLE JEAN
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
– prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation…
Article 2 : Consignes de sécurité
– consignes d’incendie;
– interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
– interdiction de fumer…
Article 3 : Accès aux locaux
– horaires de l’établissement ;
– accès libres à la salle de code, au simulateur …
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code
– modalités d’accès à la salle (horaires … ), d’utilisation du DVD, de la Box et du boitier de réponse ;
– modalités d’utilisation, à distance, du logiciel d’entraînement au code…
Cours théoriques
– liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité …
– modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel.
Cours pratiques
– évaluation de départ ;
– livret d’apprentissage;
– modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;
– déroulement d’une leçon de conduite ;
– retard…
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
– usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation ;
– conservation en bon état du matériel, anomalie détectée …
Article 7 : Assiduité des stagiaires
– respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite ;
– gestion des absences, des retards …
Article 8 : Comportement des stagiaires
– comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
– respect du personnel enseignant et des autres élèves …
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive …
